Les documents utiles PLUi39
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Ces documents s’appliquent, quelle que soit la commune dans laquelle vous habitez ou prévoyez de réaliser votre projet :
Projet d’aménagement et de développement durables.pdf
PDF 6.75 Mo
Guide de mise en œuvre des OAP.pdf
PDF 9.13 MoOAP Trame verte et bleue.pdf
PDF 7.26 MoRèglement tome 1.pdf
PDF 5.91 MoRèglement tome 2.pdf
PDF 27.14 MoAdditif n°1 réglement tome 2.pdf
PDF 7.36 MoAdditif n°2 réglement tome 2.pdf
PDF 3.99 MoAdditif n°3 réglement tome 2.pdf
PDF 4.04 Mo
01- SUP APPRO
- 1-1- Liste SUP
- 1-2- SUP Gaz
- 1-3- SUP Canalisation air liquide
- 1-4- Fiche technique autorisation défrichement
02- IOD APPRO
Arrêté ATB
- AP CS Voies ferrées 2019_signé
- SNCF Réseau Classement sonore dept 62
- SNCF Réseau Classement sonore evolution dept 62
SLGRI Haute Deule
03- RISQUES APPRO
04- ANNEXES SANITAIRES APPRO
- 4-0-PDGAnnexessanitaires
- 4-1-Notice sanitaire
- 4-2-Règlement Assainissement Collectif CUA
- 4-3-Règlement Assainissement non collectif CUA
- 4-4-Reglement de collecte APPRO
05- DPU et TA APPRO
- 1.Déliberation instituant DPU
- 2.Délibération Taxe d’Aménagement
- Plan TA ACQ
- Plan TA ATHIES
- Plan TA BOYELLES
- Plan TA DAINVILLE
- Plan TA FAMPOUX
- Plan TA MAROEUIL- ind_A
- Plan TA ROCLINCOURT
- Plan TA TILLOY-LES-MOFFLAINES
06- FIBRE APPRO
07-ARCHEO APPRO
08- ZAC ET PUP APPRO
09- AVAP
- AVAP ARRAS 0-RapportPrésentation-190520 corr190607 signé
- AVAP ARRAS 1-1 DIAGNO Urba_Archi Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 1-2 DIAGNO Paysage Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 2-DIAGNO Environmt Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 3-DIAGNO Annexe Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 4-Règlement Approbation-190429 corr190607 signé
- AVAP ARRAS DPG docs graphiques signé
- AVAP ARRAS DPG signé
- Déliberation approbation
- PDGAvap
AVAP ARRAS 5-CARTES-190429
- AVAP ARRAS DocGRAPH 1-Perimetre-190520V2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 2-Secteurs-190520V2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 3-Rglt A-190520 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 4-Rglt B-190520 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.1 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.3 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.4 signé
10- RLP Ville d’Arras
11-Mise à jour réseau de chaleur
- Plan classement réseau
- Liste des rues
- Mise à jour du périmètre de Concession du réseau de chaleur
- Arrêté mise à jour PLUi réseau de chaleur
12– Mise à jour PLUi avec l’approbation du Plan de Prévention des Risques mouvements de Terrain liés aux cavités souterraines sur les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains
- Note de présentation
- Réglement
- zonage Achicourt
- zonage Arras
- zonage Beaurains
- Arrêté préfectoral approbation
- Achicourt intensité
- alea Achicourt F
- alea Achicourt T
- alea Arras F
- alea Arras T
- alea Beaurains F
- alea Beaurains T
- Arras intensité
- Arrêté prescription
- Beaurains intensité
- Bilan concertation 1
- Bilan concertation 2
- Bilan concertation 3
- Bilan concertation 4
- Décision de l’autorité environnementale
- Enjeux Achicourt F
- Enjeux Achicourt T
- Enjeux Arras F
- Enjeux Arras T
- Enjeux Beaurains F
- Enjeux Beaurains T
- FAQ cavités
- PHENO ACHICOURT
- PHENO ARRAS
- PHENO BEAURAINS
- Plaquette générale
- Plaquette réunion publique
- arrêté mise à jour PLUi 39 PPRMT
Puis cliquez sur le nom de la commune de votre projet pour consulter les documents la concernant :
- orientations d’aménagement et de programmation (OAP),
- le plan de zonage,
- le plan de zonage Zoom,
- le plan des informations complémentaires.
En annexes : plan des servitudes d’utilité publique, plan des informations et obligations diverses, zonage et plan d’assainissement, eau potable et zonage archéologie.
Annexes
Annexes
Procédures approuvées
- Délibération communautaire de prescription de l’élaboration et définition des modalités de concertation avec le public en date du 7 mars 2013
- Délibération communautaire de définition des modalités de collaboration avec les communes en date du 19 février 2015
- Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD du 30 mars 2017
- Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD le 29 mars 2018
- Délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUi et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
- Annexe de la délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUi et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
- Délibération communautaire d’approbation du PLUi en date du 19 décembre 2019
- Annexe de la délibération communautaire d’approbation du PLUi en date du 19 décembre 2019
- Délibération communautaire d’approbation modifié
- Annexe délibération communautaire d’approbation modifié
- Rapport enquete publique – Modif1 – PLUi 39
- Conclusions & Avis Motive enquête publique – Modif 1 – PLUi 39