Les documents utiles PLUi6
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Ces documents s’appliquent, quelle que soit la commune dans laquelle vous habitez ou prévoyez de réaliser votre projet :
Règlement tome 2.pdf
OAP Trame verte et bleue.pdf
Projet d’aménagement et de développement durables.pdf
Guide de mise en œuvre des OAP.pdf
Règlement tome 1.pdf
Puis cliquez sur le nom de la commune de votre projet pour consulter les documents la concernant :
- orientations d’aménagement et de programmation (OAP),
- le plan de zonage,
- le plan de zonage Zoom,
- le plan des informations complémentaires.
En annexes : plan des servitudes d’utilité publique, plan des informations et obligations diverses, plan d’assainissement, eau potable et zonage archéologie.