Les documents utiles PLU Rœux

Livret 1 – Présentation générale

• Contexte législatif et réglementaire, présentation du territoire et diagnostic
• État initial de l’environnement
• Analyse de la consommation foncière et capacités de stationnement

Livret 2 – Explication des choix

• Explication des choix du PADD, des OAP, du règlement et synthèse

Livret 3 – Évaluation environnementale

• Résumé non technique de l’évaluation environnementale
• Évaluation du projet

Livret 4 – Indicateurs

• Critères, indicateurs et modalités d’analyse de l’application du plan

• Liste des servitudes d’utilité publique et des informations et obligations diverses
• Plan des servitudes d’utilité publique
• Plan des informations et obligations diverses
• Risque Cavité
• Notice sanitaire, règlement d’assainissement non collectif et règlement de collecte des déchets
• Plan d’assainissement
• Réseau d’eau potable
• Délibérations Droit de Préemption Urbain, Taxe d’Aménagement, carte de mise en service de la fibre et zonage archéologique
• Règlement Local de Publicité intercommunal

• Éléments administratifs